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MP-E-05


           Les prix : comment établir

           les clauses de variation de prix
           de vos marchés




                           er
           PROGRAMME DU 1  JOUR             La révision des prix et le paiement
                                            du sous-traitant
           La définition des principaux termes     ƒ Détermination du montant de
           utilisés en matière de prix       l’acompte
             ƒ La notion de prix
             ƒ Le prix initial ou prix de base    ƒ Révision de prix alors que le marché
                                             principal est passé à prix ferme ?
             ƒ Le prix de règlement           ƒ Calcul d’une révision de prix pour le   2 jours (14 h)
             ƒ Le prix forfaitaire, les prix unitaires  sous-traitant        animés par
             ƒ La notion du prix d’unité                                     Jean-Jacques CHARPENTIER            EXÉCUTION
             ƒ La lecture des indices       Révision par application d’une formule   Consultant spécialiste
                                            paramétrique                     des marchés publics
           L’élaboration d’une formule        ƒ L’introduction d’une clause de
           paramétrique                      sauvegarde                      Sessions :
             ƒ Le choix des indices           ƒ L’introduction d’une clause de butoir   Nous consulter
           CAS PRATIQUE :                   CAS PRATIQUE :
            Détermination d’une formule de prix   Dans le cadre d’un marché de
            pour un marché d’achat de produits   carburant
            alimentaires
                                                                                 À QUI S’ADRESSE
           Les documents du marché utilisés                                      CETTE FORMATION ?
           pour la détermination du prix    PROGRAMME DU 2  JOUR
                                                             e
             ƒ Le bordereau de prix unitaire  Le choix de l’offre économiquement   f  Rédacteur des marchés publics.
             ƒ Prix émanant d’une organisation   la plus avantageuse en fonction des   f  Responsable des services
           professionnelle                  critères du règlement de la          économiques et financiers.
             ƒ Valeur du devis quantitatif estimatif  consultation
             ƒ Peut-on communiquer le bordereau     ƒ L’analyse des variantes ?  PRÉREQUIS
           de prix unitaire ?                 ƒ L’introduction des critères de   f  Connaissances de base en matière
             ƒ La décomposition du prix forfaitaire  pondération                 d’exécution des marchés publics.
             ƒ Les clauses types à insérer dans le
           CCAP                             CAS PRATIQUE :                       OBJECTIFS
                                              Le choix de l’offre la mieux-disante
           Quelles sont les conditions à                                        f  Maîtriser et résoudre les difficultés
           l’introduction d’un prix provisoire ?   Le règlement partiel définitif  liées aux choix, à la détermination, à
             ƒ Les mentions à insérer dans le marché   Les travaux supplémentaires   la révision et aux variantes en matière
                                                                                 de prix dans les marchés publics.
             ƒ Les spécificités des marchés de   et la loi Pacte
           maîtrise d’œuvre                 Les circonstances imprévues
           Les nouvelles règles des variations des     ƒ Distinction entre avenant et décision
           marchés publics                   de poursuivre
             ƒ Combinaison et choix des index    ƒ L’application de la théorie de
           Les différentes formes de prix    l’imprévision
             ƒ Les nouvelles dispositions introduites   Comment modifier la formule de
           dans le CCP                      révision dans le cas de la disparition
                                            d’un indice ?
           EXERCICE :
            Formule de prix combinant un indice     ƒ L’application des pénalités de retard
            et un index                       ƒ Les conditions d’exonération
             ƒ Le prix ferme et sa variante    ƒ La réfaction du prix
             ƒ Le prix révisable            Les modalités de règlement du solde
             ƒ Comment déterminer la partie fixe   d’un marché
           dans une formule paramétrique ?    ƒ Marchés se référant aux CCAG-PI,
                                             CCAG-Travaux et CCAG-NTIC
           CAS PRATIQUE :
            Calcul d’un prix actualisable et   La jurisprudence sur les prix
            révisable. Comment insérer une
            formule de révision dans le cas d’un   QUIZ D’ÉVALUATION et tour de table
            accord-cadre ?                    relatif aux objectifs visés


                                                                                   Prix : 1 890 € net
                                                                                   Déjeuners inclus          59
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