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MP-E-05

                                                                                              Sessions :
                                                                                              Paris	 3 et 4 décembre 2018
                                                                                              	 11 et 12 mars 2019
                                                                                              	 11 et 12 décembre 2019

Les prix : comment établir                                                                    2 jours (14 h) animés par                EXÉCUTION
les clauses de variation de prix                                                              Jean-Jacques CHARPENTIER
de vos marchés                                                                                Consultant spécialiste
                                                                                              des marchés publics
PROGRAMME DU 1er JOUR                        La révision des prix et le paiement du
La définition des principaux termes          sous-traitant                                      À QUI S’ADRESSE CETTE
utilisés en matière de prix                  ƒƒ Détermination du montant de l’acompte           FORMATION ?
                                             ƒƒRévision de prix alors que le marché              ffRédacteur des marchés publics.
ƒƒ La notion de prix                                                                             ffResponsable des services
ƒƒLe prix initial ou prix de base             principal est passé à prix ferme ?
ƒƒLe prix de règlement                       ƒƒCalcul d’une révision de prix pour le                économiques et financiers.
ƒƒLe prix forfaitaire, les prix unitaires                                                       PRÉREQUIS
ƒƒLa notion du prix d’unité                   sous-traitant                                      ffConnaissances de base
ƒƒLa lecture des indices                     Révision par application d’une
                                             formule paramétrique                                   en matière de marchés publics.
L’élaboration d’une formule                  ƒƒL’introduction d’une clause de                   OBJECTIFS
paramétrique                                                                                     ffMaîtriser et résoudre les
ƒƒLe choix des indices                        sauvegarde
                                             ƒƒL’introduction d’une clause de butoir                difficultés liées aux choix, à la
CAS PRATIQUE : Détermination d’une                                                                  détermination, à la révision et
   formule de prix pour un marché de         CAS PRATIQUE : Dans le cadre d’un                      aux variantes en matière de prix
   restauration collective                      marché de carburant et d’un marché                  dans les marchés publics.
                                                de télécommunications
Les documents du marché utilisés                                                                  Prix : 1 830 € net
pour la détermination du prix                PROGRAMME DU 2e JOUR
ƒƒLe bordereau de prix unitaire              Le choix de l’offre économiquement la                   Déjeuners inclus
ƒƒPrix émanant d’une organisation            plus avantageuse en fonction des
                                             critères du règlement de la consultation
 professionnelle
ƒƒLe devis quantitatif estimatif : valeur    ƒƒL’analyse des variantes ?
                                             ƒƒ L’introduction des critères de pondération
 contractuelle ?
ƒƒPeut-on communiquer le bordereau de        CAS PRATIQUE : Le choix de l’offre la
                                                mieux-disante
 prix unitaire ?
ƒƒLa décomposition du prix forfaitaire       Le règlement partiel définitif
ƒƒ Les clauses types à insérer dans le CCAP  ƒƒ Conditions
                                             ƒƒLes mentions à insérer dans le CCP
Quelles sont les conditions à                Les travaux supplémentaires et les
l’introduction d’un prix provisoire ?        sujétions techniques imprévues
ƒƒLes mentions à insérer dans le marché      ƒƒDistinction entre avenant et décision de

 pour passer du prix provisoire au prix       poursuivre
 définitif                                   ƒƒ L’application de la théorie de l’imprévision
ƒƒLes spécificités des marchés de maîtrise   Jeu de questions-réponses
 d’œuvre                                     Comment modifier la formule de
                                             révision dans le cas de la disparition
Les nouvelles règles des variations          d’un indice ?
des marchés publics                          La réduction du prix
Les différentes formes de prix               ƒƒL’application des pénalités de retard
ƒƒLes nouvelles dispositions introduites à   ƒƒLes conditions d’exonération
                                             ƒƒLa réfaction du prix
 l’article 18 du CMP                         Les modalités de règlement du solde
ƒƒLe prix ferme et sa variante               d’un marché
ƒƒLe prix révisable                          ƒƒ Zoom sur les marchés se référant aux
ƒƒComment déterminer la partie fixe dans
                                              CCAG-PI, CCAG-Travaux et CCAG-NTIC
 une formule paramétrique ?                  La jurisprudence sur les prix
                                             QUIZZ D’ÉVALUATION et tour de table
CAS PRATIQUE : Calcul d’un prix
   actualisable et révisable. Comment           relatif aux objectifs visés
   insérer une formule de révision dans le
   cas d’un accord-cadre ?

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